Copropriété IMMEUBLE DE 2 LOTS lieu dit ROSSAT - 12 rue des creux 90600 Grandvillars
France / Bourgogne-Franche-Comté / Territoire-de-Belfort / Grandvillars / 12 rue des creux 90600 Grandvillars
Copropriété IMMEUBLE DE 2 LOTS lieu dit ROSSAT
La copropriété IMMEUBLE DE 2 LOTS lieu dit ROSSAT se trouve à Grandvillars.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AG0006122.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
Elle est composée de 2 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété IMMEUBLE DE 2 LOTS lieu dit ROSSAT
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | IMMEUBLE DE 2 LOTS lieu dit ROSSAT |
| Adresse | 12 rue des creux 90600 Grandvillars  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AG0006122 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 2 | Lots |
|---|---|
| 2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 09/03/2020 |
| Règlement de copropriété | 22/10/2010 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 21/03/2028 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
90053-000-AD-N°99 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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